Déposée le 5 octobre 2004 par la société PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTERI'SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la société PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE domicilié(e) 9 avenue de l'Alma,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 105 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque BACTERI'SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERI'SIL est expirée depuis le 5 octobre 2014.
PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : IMOLD , BACTI'MOLD , PRO'CLEAN
PROD'EMBOUT TECHNOLOGIE - 9 avenue de l'Alma,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France - SIREN 442105912
KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN - 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Produits nettoyants pour appareils orthophoniques. Préparations chimiques à usage médical ; matières pour la préparation d'empreintes auriculaires ; cires à modeler à usage auriculaire. Instruments et appareils médicaux pour orthophonistes, en particulier appareils de malaxage et appareils de polymérisation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACTERI'SIL"
